Mentions légales

Dernière mise à jour : 9 juin 2026

Éditeur du site

Le site scolasign.fr et le logiciel ScolaSign sont édités par Ad Cognita.
Forme juridique : SAS (société par actions simplifiée) au capital de 100 €
Siège social : 2 impasse de Montargues, 07000 Freyssenet
SIRET : 932 943 400 00014 — SIREN : 932 943 400
TVA : non applicable, art. 293 B du CGI
Déclaration d'activité de formation enregistrée sous le numéro 84070164507 auprès du préfet de région Auvergne-Rhône-Alpes (cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État).
Courriel : contact@scolasign.fr

Directeur de la publication

Gilles Arnaud.

Hébergeur

Le site est hébergé par Hostinger, sur des serveurs situés en France.
Hostinger International Ltd — 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, logos, marque ScolaSign, interface logicielle, visuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'Ad Cognita, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez de droits d'accès, de rectification et d'effacement de vos données, exerçables à l'adresse contact@scolasign.fr.

Cookies

Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire. Il dépose, avec votre accord uniquement, des traceurs de mesure d'audience fournis par un tiers. Le détail figure dans notre politique de cookies : nom de chaque traceur, fournisseur, durée de vie et finalité.