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Le blog ScolaSign

Émargement numérique, exigences Qualiopi, suivi de l'assiduité, vie des CFA et des organismes de formation : des guides pratiques, sans jargon inutile.

Contrôle DREETS : la charge de la preuve pèse sur vous

En contrôle, ce n'est pas l'administration qui démontre que la formation n'a pas eu lieu. C'est vous qui démontrez qu'elle a eu lieu, et à défaut, le dirigeant paie.

Apprenant sans smartphone : les trois solutions qui restent conformes

Un apprenant sans smartphone ne pose aucun problème de conformité : aucun texte n'impose de signature. Il pose un problème d'organisation, qui se traite ailleurs.

Émargement du formateur : ce qu'il prouve, et ce qu'il ne prouve pas

La signature du formateur ne prouve pas qu'il était là. Ce qui le rattache à la session se trouve ailleurs, et son absence rend l'action réputée non exécutée.

Rentrée : ce qui doit être en place avant la première session

Le programme préétabli a disparu du code en 2019. Ce qui reste exigible se décide avant la session, et une obligation est née le 1er juillet 2025.

Feuille d'émargement : ce que la loi impose vraiment

Aucun texte en vigueur n'impose la feuille d'émargement. Ce que la réglementation exige, et d'où vient réellement la contrainte.

Émargement et Qualiopi : le guide complet pour les organismes de formation

Preuves d'assiduité, attentes des auditeurs, feuille d'émargement papier ou numérique, valeur légale de la signature électronique (règlement eIDAS), conservation des preuves et checklist de préparation à un contrôle : tout ce qu'un OF ou un CFA doit savoir pour aborder sereinement son prochain audit.

Un nouvel article chaque mardi.

Passez de la lecture à la pratique

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